Mentions légales
Présentation du site
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site de Demain Supermarché les informations suivantes :Informations légales
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- Nom de la Société : Demain Supermarché
- Adresse : 229 cours Émile Zola, 69100 Villeurbanne
- RCS Lyon : 852471093
- N° TVA intracommunautaire : FR852471093
- Le Créateur du site est : La Melting Coop
- Le Responsable de la publication est : La Melting Coop/Demain Supermarché
- Contactez le responsable de la publication : communication@demainsupermarche.org
- L’hébergeur du site est : OVH – Adresse web : www.ovh.com –
Adresse Postale : 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX
Téléphone : +33 (0)8 203 203 63
Adresse électronique : support@ovh.com
Description des services fournis
Le site Demain Supermarché a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site Demain Supermarché des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
La Melting Coop décline toute responsabilité :
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- pour la survenance de bogues techniques ou de problèmes techniques ; pour toute inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site ;
- pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur ce site ;
- plus généralement, pour tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences.
Tous les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Droits de propriété intellectuelle et contrefaçons
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